DorianSOFAD101 a écrit:Le terme "officiel" s'entend vulgairement de tout ce qui ne serait pas pirate. Mais ce terme "officiel" ne veut pas dire grand chose d'un point de vue strictement juridique.
Pour faire court, ce qui importe, c'est de savoir si le matériel (qu'il s'agisse de musique, de vidéo, de dessin,...) est soumis au droit d'auteur ou non. S'il est soumis au droit d'auteur, il faut en théorie demander l'autorisation préalable de l'auteur pour diffuser ou utiliser (télécharger, représenter,...) le matériel, sous peine de se rendre coupable du délit (civil et pénal) de contrefaçon. Et même si l'autorisation est accordée, il faut au surplus préciser le nom de l'auteur (droit à la paternité de l'oeuvre). De même, l'auteur a droit au respect de l'intégrité de l'oeuvre, ce qui s'oppose à ce qu'elle soit modifiée, dénaturée,... sans son accord.
Il ne faut pas non plus considérer que ce qui n'est pas "officiel" (donc un matériel pirate) est libre de droit (donc librement diffusable, téléchargeable, modifiable,...). Un enregistrement pirate est également soumis au droit d'auteur. Le fait que le pirate ait commis une ou plusieurs infractions au droit de l'auteur originaire (en enregistrant sans autorisation, en diffusant l'enregistrement,...) ne rend pas les enregistrements subséquents libres de tous droits.
Les quelques principes juridiques (il y a plusieurs autres, si l'on veut être complet) dont je viens très rapidement de faire part sont théoriques. Concernant leur mise en oeuvre sur Internet, c'est une toute autre histoire et je n'ai malheureusement pas le temps de développer là-dessus (d'autant que des livres entiers sont consacrés à ce genre de sujets, de l'évolution régulière de la législation, des incertitudes doctrinales, des fluctuations de jurisprudence,...).
Heureusement que c'est théorique car cela voudrait dire qu'on aurait pas le droit ici de diffuser un morceau live, un remix à la con fait par DJ tartempion...
Merci pour ce lien.Je suis assez friant de ces albums instrumentaux !